Fiscalité...

Ding On · Message par **Ding On** » 07 déc. 2006, 17:38

Kõjiro a écrit :
Mirumoto Ohmi a écrit :
SUISSE
Amendes équitables
A partir du 1er janvier, les Suisses ne seront plus égaux devant les infractions au Code de la Route. Les tarifs des amendes serontproportionnels aux revenus des contrevenant pour les excès de vitesse et la conduite en état d'ivresse. De belles perspectives de recettes pour le Trésor public vu les grosses cylindrées circulant dans la Confédération.
A priori ça me semble une idée intéressante ça...

Y'a pas mal de choses qu'il faudrait rendre proportionnelles...

Mouais bof. Y a qd même un principe d'égalité de tous devant la loi. Je vois pas trop en quoi on devrait plus te pardonner de rouler bourré qd tu es smicard... Je dirai même que ça risque de tuer la peur du gendarme qui en France est le moteur n°1 du faible respect des règles.

Message par **Sensei Bonaf** » 07 déc. 2006, 18:37

Ding On a écrit :Mouais bof. Y a qd même un principe d'égalité de tous devant la loi. Je vois pas trop en quoi on devrait plus te pardonner de rouler bourré qd tu es smicard... Je dirai même que ça risque de tuer la peur du gendarme qui en France est le moteur n°1 du faible respect des règles.

A mon avis l'idée c'est pas vraiment de faire payer moins le smicard mais plutôt de faire payer encore plus ceux qui ont les moyens.
Pour ce qui est égalité devant la loi, bah ça me choque pas plus que le même principe pour les impôts...

JBeuh · Message par **JBeuh** » 07 déc. 2006, 19:17

L'amende proportionnelle, en contravention routière, c'est très vieux en Finlande. Ca marche du tonnerre. Le record en somme, c'est 170'000€ (pour 80km/h dans une zone 40km/h).
L'idée est que traditionnellement, une amende forfaitaire est souvent calculée en proportion d'un salaire idéalisé (celui du citoyen moyen, de la classe moyenne). Or en Finlande, ils ont aussi, comme en France, la volonté d'égaliser les situations sociales. Ils ont remarqués que pour un chauffeur de taxi ou un smicard, payer l'amende représentait plus que l'idée dont s'en faisait le législateur. Inversement, les chauffeurs personnels et les grosses fortunes n'en avaient que faire des amendes.
Et sauf erreur de ma part, c'est perçu comme une politique sociale.

Je vous propose aussi deux petits articule, le premier rédigé par un français en février 2004, le deuxième par un autre français en juillet 2006

Info-Finlande a écrit :Ce jeudi après-midi, juchés sur un pont surplombant l’autoroute Helsinki-Lahti, ces deux policiers « mobiles » finlandais filment le flux régulier du trafic en contrebas. Ni pub, ni jeu vidéo « new look », leurs caméras sont équipées d’un redoutable détecteur de vitesse spottant illico un véhicule roulant à trop vive allure. Sur cette sortie d’Helsinki, la vitesse est limitée à 80 km/h. Une petite pointe à 96 km/h, dépassant de 1 km/h les 15 km/h de franchissement autorisés sur les grands axes routiers finlandais, enclencherait automatiquement l’enregistrement des photos de la plaque minéralogique et du conducteur, preuves irréfutables en cas de contestation. Les ennuis ne font que commencer puisque selon la hauteur des revenus du contrevenant, transparents en Finlande, l’amende infligée ira de 300 à 100.000 euros. Incongruité et explication.

La saucisse paye

Au pays des as super-rapides de F 1, des Mika Häkkinen, Mika Salo et Kimi Räikkönen, le montant des amendes « graves », et surtout des contraventions pour excès de vitesse, se calcule au prorata des revenus du contrevenant. « Dans notre pays taxation et répression sont progressives : plus vous gagnez et plus vous payez ! », a officiellement déclaré Erkki Wuoma, haut-fonctionnaire du Ministère de l’Intérieur. Les amendes sont calculées par « journée » de revenu et la presse finlandaise se délecte régulièrement des grosses contraventions infligées aux « hauts revenus », sans qu’ils aient roulé particulièrement vite, ou des gros excès de vitesse imputés aux « revenus modestes » pour des sommes « raisonnables ». Impitoyable avec les « riches », ce système semble plus clément avec les « pauvres ». A voir…

Un jour de 2001, un taxi d’Helsinki a été flashé au radar, de nuit, à 204 km/h, sur une portion du périphérique III limitée à 100 km/h. Il n’a payé « que » 360 € de contravention, soit 60 « jours » de son salaire de modeste chauffeur de taxi, éventuellement chômeur l’année précédente (6 € par jour…). Pourtant 360 € représente une somme énorme pour quelqu’un ne gagnant que 1500 € par mois, par exemple. Finalement, les 170.000 € récemment infligés à Jussi Salonoja, « Millionnaire de la saucisse » émargeant à plusieurs millions d’euros mensuels, énormes en apparence ne pèseront que peu sur son train de vie, alors que les 360 € du chauffeur de taxi le grèveront considérablement. Mais c’est une autre histoire.

Course au record

Jussi Salonoja a donc écopé de 170.000 euros d’amende parce qu’il a pris à 80 km/h un tunnel du centre-ville d’Helsinki où la vitesse est limitée à 40. L’infraction a été considérée comme gravissime car pouvant entraîner la mort d’autrui. Ce léger « dépassement d’honoraires » s’est produit en plein jour dans une zone sans aucune visibilité, tunnel en courbe, à une vitesse égale au double de celle autorisée, d’où la sévérité de la sanction. Avec ses 170.000 euros, Jussi Salonoja bat le record de Finlande des « grosses contraventions », détenu jusqu’ici par un autre millionnaire, pionnier de l’IT celui-ci, Jaakko Rytsölä (80.000 €). Un nom à retenir, car son frère, Antti Rytsölä, défraie lui aussi régulièrement la chronique : il a été pris en 2001, entre autres, à rouler à 125 km/h avec sa Lamborghini, sur un tronçon limité à 80 : résultat, 17.000 euros à acquiter ! Pour sa part Jussi Salonoja ne pouvait se vanter auparavant que d’une petite « pointe » à 40.000 euros, datant de 2000 : un vague excès de vitesse à 200 km/h sur autoroute… Mais pour ce très sportif propriétaire de l’Espoo Blues, le club de hockey-sur-glace d’Espoo, tout record est visiblement fait pour être battu… Une particularité concernant Jaakko Rytsölä, grand-frère d’Antti : c’est un récidiviste acharné. En effet, au volant de sa Ferrari il avait effectué un slalom avec « changements de files répétitifs » sur Mannerheimintie, les « Champs » d’Helsinki, exercice de « free-style » qui lui a valu un « ticket » à 40.000 euros. Un an plus tard un enregistrement à 75 km/h dans une zone urbaine limitée à 50 lui coûtait 65.000 € ! Dans la série, un autre millionnaire – Anssi Vanjoki, DG actuel de la division multi-media de Nokia – aurait dû arracher le titre déjà en 2002, avec 116.000 euros. Mais cette somme a été réduite de 95 %, à 6000 €, après que M. Vanjoki ait pu prouver que ses revenus issus de l’informatique s’étaient effondrés, des suites de l’éclatement de la « bulle de 1999 », son salaire mensuel ne s’élevant plus qu’à 11.000 €.

Liste noire

Phénomène particulièrement visible en Finlande, la montée en puissance de l’IT, dans le sillage de Nokia, a produit une flopée de « nouveaux riches », pionniers ou gourous de l’informatique. Ces millionnaires se sont rués sur les plus luxueux engins, motos ou voitures de sport et se croient sur un circuit de F 1 ou participant du célèbre « Rallye des 1000 lacs », alors qu’ils doivent encore apprendre à faire un créneau... Curieusement leurs excès de vitesse ont lancé une nouvelle mode et il semble que de nombreuses personnalités finlandaises se sentent obligées d’avoir également leurs noms dans le quotidien du matin, sans doute pour mieux sortir le lecteur du sommeil… Ainsi Teemu Selänne, une star du hockey-sur-glace, a écopé de 43.000 euros en 2000, suite à un excès de vitesse compliqué d’accident ayant grièvement blessé le député Kallervo Kummola (KOK). L’humoriste Jukka Puotila n’a écopé que de 2000 euros, en 2001, pour un dépassement de 25 km/h à 105 km/h, ses gains ayant été évalués à 11.000 euros par mois. Les stars étrangères ne sont pas non plus épargnées par les rigueurs de la loi finlandaise : les pilotes de rallye Colin Mc Rae et Carlos Sainz, en reconnaissance non-autorisée du « Rallye des 1000 lacs » de Jyväskylä, en ont pris respectivement pour 4.000 et 3.500 euros pour avoir ignoré une limitation à 80 km/h. Le comble a été atteint par M. et Mme Uosukainen, Madame Riitta Uosukainen ayant été 12 ans présidente du Parlement de Finlande (Eduskunta), de 1992 à 2004. En août dernier, son mari « Topi » roulant à 116 km/h dans une zone limitée à 80 (toujours !) a dépassé trop vigoureusement un camion. Immédiatement arraisonné par une voiture de police il s’est vu retirer son permis et forcé de laisser le volant à son épouse. Avant de repartir, cette dernière a eu le temps de déclarer à la patrouille qu’elle trouvait la sanction injuste car le semi-remorque dépassé présentait un danger indiscutable… Pour un peu il aurait fallu récompenser Topi, le mari… L’officier de police a immédiatement rapporté ces propos à la presse, effaré qu’un ex-législateur, aussi honorable que Riita Uosukainen, ait le culot de fournir des explications aussi médiocres, « dignes d’un citoyen mal informé ». Mais après des décennies de présence parlementaire, Riita Uosukainen ne siégeait plus lors de sa mésaventure... Cette « liste noire des stars » comporte bien d’autres noms de Finlandais célèbres, fastidieux à passer exhaustivement en revue…

Anonymat : oui. Alcool : non !

Et puis il y a les inconnus, les « hommes de la rue », riches ou pauvres. En 2001, un papa de Kokkola, petite ville sur la côte Ouest de la Finlande, a été pris en flagrant délit à 163 km/h sur une portion de route nationale limitée à 100. En fait, il était en route pour la maternité où son épouse devait subir un accouchement que l’on prévoyait « difficile »... Sans doute pour cette excellente raison, sa peine ne s’est montée qu’à 180 euros, à rapprocher de ce très « rapide » chauffeur de taxi chronométré à 204 km/h... En comparaison, un PDG richissime, mais pratiquement inconnu, originaire de la région de Turku – Keijo Kopra – a écopé en premier lieu de 13.000 euros pour un excès de vitesse de 20 km/h, sur une portion limitée à 80 km/h (décidément ces portions à 80 km/h sont une rente pour l’Etat finlandais !), somme gonflée ensuite à 35.000 €, le tribunal s’étant aperçu qu’il s’agissait d’une récidive, M. Kopra ayant déjà acquitté deux « petites » amendes de 650 €, toujours pour excès de vitesse. A ce stade ce PDG a demandé à aller en prison plutôt que d’avoir à payer une somme aussi exorbitante (232.000 FF quand même…), « faveur » qui lui a été refusée. Il ne lui restait plus qu’à acquitter sa dette… Un « investisseur » finlandais, ayant préféré garder l’anonymat, s’est vu infligé 80.000 € d’amende pour un excès de vitesse de 33 km/h (93 km/h pour une limite à 60), somme ayant été descendue par la suite à 15.000 €. Un autre PDG huppé, de Rauma cette fois, a dû acquitter 30.000 euros mais il avait brûlé un feu et occasionné une collision, n’entraînant que des dégâts matériels. Heureusement pour lui : parce que les dommages corporels, c’est – à juste titre – exactement ce que la loi finlandaise voit d’un fort mauvais œil, à égalité avec la conduite en état d’ivresse…

Dissuasion garantie

Toute la Finlande a été traumatisée, en août 2002, par la mort d’une fillette de 9 ans, renversée à Munkkivuori, un faubourg d’Helsinki, alors qu’elle traversait tranquillement, dans un passage-piétons et au feu rouge. Le conducteur en cause roulait probablement en excès de vitesse, selon les témoins. Il écopa d’une peine de prison avec sursis et d’une lourde amende mais le choc fut énorme à l’époque et encore actuellement l’endroit de l’accident continue à être fleuri. Le chauffard n’avait pas bu, ce qui, en Finlande, est absolument rédhibitoire : on ne compte plus le nombre de conducteurs simplement contrôlés avec un chiffre dépassant légèrement la limite tolérée de 0,5 g et s’étant vus retirer le permis séance tenante ou, en cas de dépassement excessif (au-delà de 1,2 g) punis de quelques mois de prison.

Ainsi, prendre le volant en Finlande est considéré comme un acte « pleinement responsable » dont on peut avoir à rendre lourdement compte à la société, financièrement ou pénalement. Au final l’effet « dissuasion » est garanti : les Finlandais savent qu’il est préférable de conduire doucement et l’esprit clair et que la route n’est pas le meilleur lieu pour se défouler. C’est sans doute une des raisons pour lesquelles il existe tant de clubs sportifs en Finlande… A condition de ne pas en posséder un, comme Jussi Salonoja, « Roi de la Saucisse » et expert en excès de vitesse…

Pour ceux qui auraient l’idée folle de se prendre pour un Mika Häkkinen l’espace d’un instant, cet article va surement calmer votre envie. Ici il n’existe pas le système des 12 points comme en France. Les contraventions pour excès de vitesse se calculent en Finlande, au prorata des revenus du contrevenant comme au Danemark, en Suède ou encore en Allemagne.
Les amendes infligées peuvent donc aller de 300€ si vous êtes par exemple chauffeur de taxi à 100.000€ si vous êtes chef d’entreprise! La contravention la plus élevée de l’histoire de Finlande s’est elevée à 170.000€ (217.000$) et a été attribuée en 2002 au jeune et riche héritier de l’empire de la saucisse Jussi Salonoja.

Autant dans bien des domaines le soit disant principe d’égalité fonctionne, quand il est question de danger, la loi est différente. Autrement dit il vaut mieux rêver d’être riche que de l’être vraiment car dans un premier temps, presque la moitié de notre salaire s’envolerait dans la tirelire des impôts et dans un second temps, on ne pourrait que rêver de presser sur la pédale d’accélération de notre ferrari! Plus on a de sousous dans la popoche, plus on paye.

Biensur cela ne s’applique qu’aux excès de vitesse cela dit les autres amendes sont bien plus élevées qu’en France, ce qui explique sûrement que les genoux des Finlandais se mettent à trembler à la vue d’une voiture de police! Les amendes vont de 10€ à 115€.
Quelques exemples dans le désordre: source http://www.om.fi/31521.htm

- consommation d’alcool ou autres substances sur la voie publique
- uriner sur la voie publique
= 20 €

- Stationnement interdit ou gênant (dépend de la ville)
- oubli de ceinture ou de casque
- défaut de documents
= 35-40€

- Communication téléphonique dans le véhicule
- pêche sans permis
- mettre en danger la vie d’autrui (ne pas avoir enlevé la neige/glace de son toit qui peut tomber n’importe quand)
- polluer l’environnement
- payer pour des faveurs sexuelles
- brûler un feu
= 50€

- un excès de vitesse de - de 15 km/h = 85€
- un excès de vitesse de + de 15 km/h = 115€ Selon que la vitesse limitée est de 60km/h ou non

C’est qu’on rigole pas ici avec Messieurs les agents…il est hors de question de négocier quoi que se soit ou même de faire jouer le charme (ca marche parfois en France)… on paye sans broncher!
Idem avec les contrôles de véhicules, ils sont trés pointilleux…un phare qui n’éclaire pas bien, des freins qui couinent, des pneus un peu trop usés, c’est risqué.

En tous cas, ils ne se sont jamais attardés sur mes papiers d’identité Francais, heummmm…je me demande pourquoi?

JBeuh, qui envisage un mémoire (puis une thèse) sur les pays scandinaves...

Asako Keitaro · Message par **Asako Keitaro** » 07 déc. 2006, 19:33

C'est "bien" sur le principe, mais hors de question de voir ça en France, les contraventions sont déjà assez chères ici, mais surtout ça créerait ancore plus une séparation entre les différentes csp. Les castes c'est fini depuis longtemps.

Asako Keitaro · Message par **Asako Keitaro** » 07 déc. 2006, 19:41

C’est qu’on rigole pas ici avec Messieurs les agents…il est hors de question de négocier quoi que se soit ou même de faire jouer le charme (ca marche parfois en France)… on paye sans broncher!

Le charme ça peut marcher, mais bon pas avec moi. Par contre il arrive qu'on soit plus "arrangeant" (ou plutôt humain) avec les gens qui font des infractions et ont une "bonne" attitude.

Message par **Moto Shikizu** » 08 déc. 2006, 07:45

Asako Keitaro a écrit :C'est "bien" sur le principe, mais hors de question de voir ça en France, les contraventions sont déjà assez chères ici, mais surtout ça créerait ancore plus une séparation entre les différentes csp. Les castes c'est fini depuis longtemps.

tu ne crois pas que cette separation existe de fait ? Pour un VIP, qu'est ce qu'une centaine d'euros ? Sans oublier que plus la VIP l'est, moins il y a de chance qu'elle paie (qui a parle de ministres se permettant de rouler a plus de 160, sous pretexte que eux ils ont un chauffeur ?...)

Message par **Kõjiro** » 08 déc. 2006, 09:13

Ding On a écrit :
Kõjiro a écrit :
Mirumoto Ohmi a écrit :
A priori ça me semble une idée intéressante ça...

Y'a pas mal de choses qu'il faudrait rendre proportionnelles...
Mouais bof. Y a qd même un principe d'égalité de tous devant la loi. Je vois pas trop en quoi on devrait plus te pardonner de rouler bourré qd tu es smicard... Je dirai même que ça risque de tuer la peur du gendarme qui en France est le moteur n°1 du faible respect des règles.

Je pensais plutôt à ce qui a été dit après effectivement.

Pas du tout à supprimer l'amende, pas fou...

Sinon, Keitaro, conclusion reprise du dernier rapport de l'observatoire des inégalités citée par Alternatives economiques : "si les inégalités ont baissé au cours des cinquantes dernières années, elles ont bel et bien recommencé à croître"...

Mirumoto Ohmi · Message par **Mirumoto Ohmi** » 08 déc. 2006, 09:22

Vous vous basez sur quoi pour déterminer ce qu'est une inégalité? En tout cas on pourrait s'amuser à faire un comparatif sur le prix du travail (le salaire quoi...) et sa "variation" en fonction de l'offre et de la demande... Je suis sûr qu'on découvrirait des choses intéressantes...

Message par **Kõjiro** » 08 déc. 2006, 10:06

Mirumoto Ohmi a écrit :Vous vous basez sur quoi pour déterminer ce qu'est une inégalité? En tout cas on pourrait s'amuser à faire un comparatif sur le prix du travail (le salaire quoi...) et sa "variation" en fonction de l'offre et de la demande... Je suis sûr qu'on découvrirait des choses intéressantes...

1- il existe un paquet de manière de mesurer les inégalités...

2- la littérature économique analysant le marché du travail est particulièrement abondante...

Mirumoto Ohmi · Message par **Mirumoto Ohmi** » 08 déc. 2006, 10:18

M'en fout, suis mieux payé* que mon frangin qui est cadre...

*tarif horaire (:lol:)

Message par **Moto Shikizu** » 08 déc. 2006, 10:25

Arrete de colporter des rumeurs...

il y a suffisamment de gens qui croient que tous les fonctionnaires sont superbien payes, voire qu'ils ont des avantages incroyables (Ohmi, tu savais que bcp croient que tu ne paies pas d'impots ?)...

Mirumoto Ohmi · Message par **Mirumoto Ohmi** » 08 déc. 2006, 12:34

Ouais, le pire c'est qu'ils le croient! Si le bon sens était taxé, ces gens-là auraient un rabais!

Ceci dit, ce que je dit reste vrai: vu le nombre d'heures de travail, mon salaire horaire est probablement suppérieur au sien (il est en forfait-jour, et si vous voulez mon avis, il se fait avoir comme un beau!!!).

Message par **Moto Shikizu** » 08 déc. 2006, 13:11

ce genre de trucs c'est fait pour le paye x et demande n*x a des societes a qui on le sous loue ?

Mirumoto Ohmi · Message par **Mirumoto Ohmi** » 08 déc. 2006, 13:40

Non, c'est un des trois (je crois) statut possible pour les cadres.

Asako Keitaro · Message par **Asako Keitaro** » 10 déc. 2006, 09:41

Mirumoto Ohmi a écrit :M'en fout, suis mieux payé* que mon frangin qui est cadre...

*tarif horaire (:lol:)

Je suis moins payé que tout les travailleurs français (environ la moitié du smic horaire)