[Univers]Le Droit à Rokugan

[Kakita Inigin]

Mais Soshi Seibaikan, si.

[Kitsuki Jitsuma]

Quand je parle de droit local, je pense à la juridiction du magistral local et donc relevant de sa compétence juridique.
Je crois avoir lu quelque part les Magistrats Locaux devaient communiqués sur leur décisions aux MdE pour que le MdE puisse se saisir d'un cas qu'il jugerait de sa compétence.

[Soshi Noami]

Vu que les MdE sont surtout compétent pour les crimes mettant en péril l'Empire, je doute que le droit commerciaux fasse partie de leurs attributions.

[Izaku Kaiteru]

Hmmm... Il y a, si je me souviens bien, une épreuve de connaissance du "commerce" au tournoi du champion d'émeraude. Et pendant une grande partie de son existence, cette institution avait aussi parmi ses attributions la tâche de collecter les impôts.
Les magistrats de clan ont une certaine autorité locale, en particulier pour le maintien de l'ordre et d'autres nécessités quotidiennes. Ils ont ordre de se soumettre à l'autorité des MdE. Bien sûr, s'il n'y en a pas dans les environs immédiats...

[Tetsuo]

Personnellement je vois les Magistrats d'Emeraude plus comme un FBI que comme de la police. Et je laisse une grosse part d'action aux Magistrats de Clan.

En gros certains crimes restes dans le domaine local, d'autres passent aux mains des Magistrats d'Emeraude, et que justement les attributions et prise en charges des enquêtes sont objets de manœuvre politique.

Chez moi les Magistrat de Clan s'occupent des crimes locaux et dans les grandes ville où un Clan tien une forte délégation le Magitrat du Clan s'occupera aussi des affaires de ses compatriotes y compris lors de conflit commerciaux.

J'utilise les MdC pour changer un peu de l'équipe de MdE et justement jouer sur les diverses factions, imaginez des magistrats de clan différent ayant grosso modo la même tâche (lutte contre le crime.) mais pas nécessairement les mêmes objectifs.

[Kitsuki Jitsuma]

Je partage ton point de vue sur la distinction MdC / MdE à la différence près que le MdC perds sa compétence juridique dès qu'un samouraï est impliqué.
Mais effectivement pour moi :
- taxe locale, perception des fermages, droit d'usage, etc
- commerce intra-clan
- crime entre heimin
- litige de propriété
- "état civil" et ses conséquences
relèvent du MdC.
- litige entre vassaux du clan ... etc

[Okuma]

MDC et MDE sont bien séparés comme tu dis, mais les MDC se chargent des affaires impliquant des samourais de leurs clans, ils perdent leur juridication dès que des samourais d'autres clans sont impliqués. Mais la question était à propos du droit local, et il n'y a plus de droit local à Rokugan (contrairement à la comparaison FBI / états) : les deux groupes de magistrates appliquent les mêmes lois (comme la France).

[Hida Kekkai]

Mais Soshi Seibaikan, si.

Lequel n'était ni un spécialiste du droit civil ni du droit commercial, mais du droit pénal.

Hmmm... Il y a, si je me souviens bien, une épreuve de connaissance du "commerce" au tournoi du champion d'émeraude. Et pendant une grande partie de son existence, cette institution avait aussi parmi ses attributions la tâche de collecter les impôts.

Non, il n'y a pas d'épreuves de commerce dans l'épreuve en question.

Et la fiscalité c'est du droit public, tandis que le droit commercial c'est du droit privé, ça n'a donc rien en commun.

Mais la question était à propos du droit local, et il n'y a plus de droit local à Rokugan (contrairement à la comparaison FBI / états) : les deux groupes de magistrates appliquent les mêmes lois (comme la France).

Globalement d'accord.

[Kakita Inigin]

Et la fiscalité c'est du droit public, tandis que le droit commercial c'est du droit privé, ça n'a donc rien en commun.

Dans une société ou le commerce est restreint et sous contrôle des clans, ça se discute. Est-ce que la distinction entre droit public et droit privé est pertinente dans une société ou toute la terre appartient au chef de l'état ?

[Togashi Dôgen]

Lequel n'était ni un spécialiste du droit civil ni du droit commercial, mais du droit pénal.

Soshi Saibankan était un juge basé sur les anciens "juges" chinois (saibankan, lut en japonais) qui gouvernaient des districts civils depuis des tribunaux (yamen) et s'occupaient du droit sur l'ensemble de leur district. Ce système visait à mettre un haut-fonctionnaire au pouvoir qui soit le plus talentueux et intègre possible (et donc un parfait confucianiste) afin qu'il puisse gouverner à l'échelle locale, quoiqu'ayant un pouvoir presque absolu (sur tout le monde sauf la garnison de l'armée impériale locale et les fonctionnaires de plus haut rang en provenance de la Métropole).
Dans l'idéal, l'homme le plus sage, bienveillant et compétent dirigeait et grâce à son sens de la Justice assurait le bonheur et la prospérité de chacun, il sacrifiait la majorité de sa vie individuelle à son emploi du temps surchargé et cela en échange d'un salaire relativement faible, par ce qu'en homme vertueux il devait prendre inspiration sur ses prédécesseurs légendaires, tels que l'empereur Yu qui était fana de travail, vivait dans une hutte et portait des habits humbles au quotidien. Dans les faits, il y avait pas mal de corruption, notamment aux époques de déclins des dynasties, et en plus il y fallait compter avec les luttes de pouvoir intérieures et extérieures au district.
Par exemple, imaginez un colonel qui dirige une base ayant son propre régiment. Tous les jours il arrive en retard au travail, à une heure située entre 6h et Midi. Qu'est-ce que les autres militaires lui disent ? Bah "Bonjour, mon colonel !" Par ce qu'ils peuvent rien dire d'autre, sauf si l'état major envoie quelqu'un pour inspection, et c'était pareil avec ce système des tribunaux régentant les districts.
Au Japon, ce système fût importés par les empereurs de l'ère Heian notamment, mais très vite il dégénéra dans la corruption et la monopolisation du pouvoir. Lorsque Minamoto no Yoritomo prit le pouvoir, c'était au grand soulagement des petites gens et des propriétaires terriens, car ses tribunaux rendaient justice bien plus efficacement et consciencieusement que ceux du Mikado.
Le système de Soshi Saibankan est théoriquement plus poussé et donc meilleur que celui des tribunaux chinois, car il s'agit de promouvoir quelqu'un proche de la figure du héros samouraï, capable de prendre intuitivement les meilleures décisions, d'être un magistrat aussi bien que de mener des armées, etc. Alors forcément les idéalistes de la Cour Hantei avaient applaudis.

[Daidoji Akiko]

Et la fiscalité c'est du droit public, tandis que le droit commercial c'est du droit privé, ça n'a donc rien en commun.

Dans une société ou le commerce est restreint et sous contrôle des clans, ça se discute. Est-ce que la distinction entre droit public et droit privé est pertinente dans une société ou toute la terre appartient au chef de l'état ?

C'est vrai qu' a priori, à Rokugan, faire des affaires pour son compte et en tirer bénéfice ne peut être réalisé qu'à partir de ressources qui n'appartiennent, dans l'absolu, qu'à un seul homme.

Le négoce est décrié, si j'ai bien lu, parce qu'il consiste souvent à rémunérer un intermédiaire qui est allé prendre une marchandise à un endroit A pour le vendre en B. Et donc ne crée rien.

En fait, je pense plutôt qu'une dichotomie devrait être maintenue entre les activités de négoce (dans le sens acheter quelques part et revendre ailleurs) et les activités de création/transformation importante (artisanat).

Les activités de déplacement de produits seraient logiquement soumises à davantage de taxes car elles bénéficient de la sécurité des routes et de leur entretien par les autorités locales. En revanche, les courtisans peuvent plus facilement y intervenir pour influencer le marché (ralentir ou accélérer des livraisons) et en tirer (toujours indirectement) de substantiels bénéfices.

En revanche, pour l'artisanat, il serait plus délicat pour un samurai de s'y impliquer (hormis les Kakita, même si ) si ce n'est en réglementant strictement les établissements des ateliers et les pseudo-corporations professionnelles (Je pense à la transformation de l'opium à finalité médicinale à Ryoko Owari. Korechika n'est pas chimiste.) Là encore, il faut des autorisations seigneuriales qui découlent elles-mêmes d'autorisations impériales pour pratiquer ces activités.

Des connaissances en commerce sont en ce cas utiles à un samurai pour gérer et considérer une situation économique et la faire prospérer ou non. De l'économie domestique, en quelques sorte. De l'intendance. Avec ce que cela regroupe en besoins de connaissances juridiques, de sciences humaines et comptables. (et qui est donc très dévalorisé par l'esprit martial idéaliste de la majorité des samurai).

L'art de la négociation demeure donc la base du marchandage. Et effectivement, intriguer pour de l'argent reste d'un vil absolu. (Ouvertement).

[Togashi Dôgen]

En fait, je pense plutôt qu'une dichotomie devrait être maintenue entre les activités de négoce (dans le sens acheter quelques part et revendre ailleurs) et les activités de création/transformation importante (artisanat).

Rokugan comme le Japon de l'époque Edo et Sengoku faisaient bien la distinction entre artisanat et commerce, et il n'y avait pas de honte à vendre ses produits, pour un commerçant. Par contre, selon Nitobe Inazo, les samouraïs avaient une connaissance générale de l'argent, mais était considéré comme vulgaire et indigne d'un homme de bien le savoir du négoce (et son application) de l'art de l'utiliser, de le comptabiliser, de le conserver, de le faire croître, etc.

[Hida Kekkai]

Est-ce que la distinction entre droit public et droit privé est pertinente dans une société ou toute la terre appartient au chef de l'état ?

oui

droit privé = rapports entre les individus

droit public = rapport entre un individu et la société

même dans les pays communistes, (URSS, etc) le droit privé existait.

[Hida Kekkai]

Lequel n'était ni un spécialiste du droit civil ni du droit commercial, mais du droit pénal.

Soshi Saibankan était un juge basé sur les anciens "juges" chinois (saibankan, lut en japonais) qui gouvernaient des districts civils depuis des tribunaux (yamen) et s'occupaient du droit sur l'ensemble de leur district. Ce système visait à mettre un haut-fonctionnaire au pouvoir qui soit le plus talentueux et intègre possible (et donc un parfait confucianiste) afin qu'il puisse gouverner à l'échelle locale, quoiqu'ayant un pouvoir presque absolu (sur tout le monde sauf la garnison de l'armée impériale locale et les fonctionnaires de plus haut rang en provenance de la Métropole).
Dans l'idéal, l'homme le plus sage, bienveillant et compétent dirigeait et grâce à son sens de la Justice assurait le bonheur et la prospérité de chacun, il sacrifiait la majorité de sa vie individuelle à son emploi du temps surchargé et cela en échange d'un salaire relativement faible, par ce qu'en homme vertueux il devait prendre inspiration sur ses prédécesseurs légendaires, tels que l'empereur Yu qui était fana de travail, vivait dans une hutte et portait des habits humbles au quotidien. Dans les faits, il y avait pas mal de corruption, notamment aux époques de déclins des dynasties, et en plus il y fallait compter avec les luttes de pouvoir intérieures et extérieures au district.
Par exemple, imaginez un colonel qui dirige une base ayant son propre régiment. Tous les jours il arrive en retard au travail, à une heure située entre 6h et Midi. Qu'est-ce que les autres militaires lui disent ? Bah "Bonjour, mon colonel !" Par ce qu'ils peuvent rien dire d'autre, sauf si l'état major envoie quelqu'un pour inspection, et c'était pareil avec ce système des tribunaux régentant les districts.
Au Japon, ce système fût importés par les empereurs de l'ère Heian notamment, mais très vite il dégénéra dans la corruption et la monopolisation du pouvoir. Lorsque Minamoto no Yoritomo prit le pouvoir, c'était au grand soulagement des petites gens et des propriétaires terriens, car ses tribunaux rendaient justice bien plus efficacement et consciencieusement que ceux du Mikado.
Le système de Soshi Saibankan est théoriquement plus poussé et donc meilleur que celui des tribunaux chinois, car il s'agit de promouvoir quelqu'un proche de la figure du héros samouraï, capable de prendre intuitivement les meilleures décisions, d'être un magistrat aussi bien que de mener des armées, etc. Alors forcément les idéalistes de la Cour Hantei avaient applaudis.

et quel rapport avec le choucroute et l'âge du capitaine?

Soshi saibankan était un magistrat du clan du scorpion, il n'était ni chinois ni japonais mais rokugani, donc on s'en fout de tout ça.

Spécialiste du droit pénal, il a permis une réforme du droit impérial. C'est tout ce qu'il y a à savoir.

[Togashi Dôgen]

Bah... Vu qu'avant cette fameuse réforme, le droit impérial c'était le système dont je viens de parler... Et vu aussi que "réforme" ne veut pas dire "changement total".