C'est ensemble que nous faisons avancer le jeu
https://www.voixrokugan.org/Forum/
Crois-tu... Il est encore capable de s'en réjouir, sachant qu'il y aura plus d'autres que de lui à être emmerdés...Moto Shikizu a écrit :mais Shoju si et pour lui c'est une mauvaise journee tout comme pour tous les autres qui vont subir les consequences...
ce qui manque comme info c'est depuis quand il les touche et depuis quand il est maire ou depute...Un député-maire UMP de Seine Saint-Denis touche les allocations chômage
M. Gaudron a confirmé auprès de l'AFP l'exactitude de cette information et annoncé qu'il allait "rembourser" les indemnités perçues depuis son élection à l'Assemblée nationale en juin 2007.
Ce député est indemnisé par les Assedic après avoir accompli l'ensemble de sa carrière chez Géotherma, société spécialisée dans l'installation de chauffages à énergies renouvelables, géothermie, aérothermie, solaire et biomasse.
Le porte-parole de l'UMP qualifié sur Europe 1 cette affaire de "choquante".
"Ca me semble choquant que quelqu'un qui est parlementaire et qui, par nature, a des indemnités, ne mette pas fin à ce qu'il perçoit de façon indue", a déclaré ce porte-parole.
"Je crois, a-t-il souligné, qu'il y a là une affaire à tirer au clair et que ça donne une assez mauvaise image des parlementaires".
Depuis qu'il est député de la 10ème circonscription de Seine-Saint-Denis, M. Gaudron, 57 ans, cumule chaque mois ses indemnités de maire et de parlementaire et ses allocations chômage, soit au total "environ 12.500 euros brut", selon le calcul du Canard enchaîné.
Cet hebdomadaire a précisé que le député s'est vu supprimer entre août et octobre 2007 ses allocations chômage pour non présentation à une convocation des Assedic, avant de les percevoir de nouveau.
"J'ai fait les démarches utiles, me semble-t-il, pour mettre un terme à cette situation", a précisé M. Gaudron à l'AFP, en indiquant avoir écrit deux fois aux services concernés pour les informer de sa nouvelle situation de parlementaire (12 septembre 2007) et pour proposer de rembourser le trop-perçu (26 novembre 2007).
"J'ai malgré tout continué à toucher mes allocations chômage", a-t-il ajouté en indiquant les avoir encore perçues ce mois-ci.
"Je ne suis ni un voyou ni quelqu'un qui profite du système. Je suis honnête. J'ai demandé de rembourser, je vais le faire", a encore déclaré M. Gaudron, qui a précisé avoir contacté ce mardi les Assedic en ce sens.
Avec d'autres députés UMP, l'élu a co-signé en novembre 2007 une proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquêtes sur les fraudes aux prestations et aux prélèvements sociaux.
ça lui semble pas un peu choquant aussi un gars qui a continué à toucher son salaire de ministre après être devenu président de la république ?Un député-maire UMP de Seine Saint-Denis touche les allocations chômage
M. Gaudron a confirmé auprès de l'AFP l'exactitude de cette information et annoncé qu'il allait "rembourser" les indemnités perçues depuis son élection à l'Assemblée nationale en juin 2007.
Ce député est indemnisé par les Assedic après avoir accompli l'ensemble de sa carrière chez Géotherma, société spécialisée dans l'installation de chauffages à énergies renouvelables, géothermie, aérothermie, solaire et biomasse.
Le porte-parole de l'UMP qualifié sur Europe 1 cette affaire de "choquante".
"Ca me semble choquant que quelqu'un qui est parlementaire et qui, par nature, a des indemnités, ne mette pas fin à ce qu'il perçoit de façon indue", a déclaré ce porte-parole.
Si il les rembourse à la rigueur...Pénombre a écrit :ça lui semble pas un peu choquant aussi un gars qui a continué à toucher son salaire de ministre après être devenu président de la république ?Un député-maire UMP de Seine Saint-Denis touche les allocations chômage
M. Gaudron a confirmé auprès de l'AFP l'exactitude de cette information et annoncé qu'il allait "rembourser" les indemnités perçues depuis son élection à l'Assemblée nationale en juin 2007.
Ce député est indemnisé par les Assedic après avoir accompli l'ensemble de sa carrière chez Géotherma, société spécialisée dans l'installation de chauffages à énergies renouvelables, géothermie, aérothermie, solaire et biomasse.
Le porte-parole de l'UMP qualifié sur Europe 1 cette affaire de "choquante".
"Ca me semble choquant que quelqu'un qui est parlementaire et qui, par nature, a des indemnités, ne mette pas fin à ce qu'il perçoit de façon indue", a déclaré ce porte-parole.
un président issu de son propre parti au passage
comme ça, au hasard...
Avec quelques rappels :L'épouse du ministre des Affaires étrangères Bernard Kouchner bombardée directrice générale de France Monde? A d’autres. Et pourtant...
Raphael Garrigos et Isabelle Roberts
LIBERATION.FR : mercredi 20 février 2008
La décision devrait être annoncée rapidement par l’Elysée: Christine Ockrent va devenir directrice générale de France Monde, la nouvelle société de l’audiovisuel extérieur que présidera Alain de Pouzilhac, actuellement patron de France 24.
La rumeur courait depuis déjà deux jours mais avait tout l’air d’une bonne blague: la femme du ministre des Affaires étrangères Bernard Kouchner bombardée à la tête de l’audiovisuel extérieur? A d’autres… Et pourtant, selon nos informations, Christine Ockrent a informé mercredi Patrice Duhamel, directeur des antennes de France Télévisions de son prochain départ de France 3 où elle animait l’émission politique Duel sur la Trois.
C’est une fois de plus l’affaire des «journalistes femme de» qui ressurgit: après Béatrice Schönberg, épouse Borloo, qui s’était éclipsée du 20 heures de France 2 pendant la campagne présidentielle, après Marie Drucker, compagne de François Baroin et présentatrice du Soir 3 (France 3) qui avait fait de même, voilà le cas Ockrent. Ou plutôt revoilà, puisque l’entrée de son mari au gouvernement alors qu’elle se voyait confier une nouvelle émission politique sur France 3 avait déjà fait polémique à la rentrée dernière. Mais là, on franchit un palier supplémentaire: l’information de France Monde aux mains de l’épouse du chef de la diplomatie française, voilà qui peut faire tousser.
Interrogée sur cette éventualité mardi soir par i-télé, la ministre de la Culture Christine Albanel n’y trouvait rien à redire: «On n’est pas la compagne de, l’épouse de, on est quelqu’un, une femme, une personnalité». Et, ajoutait-elle, «Christine Ockrent est une très grande professionnelle. Qu’elle mette tous ses talents, elle qui a une vraie expérience, une reconnaissance internationale, dans un groupe audiovisuel public qui va justement se reconstruire avec ses différentes entités, je pense que ce sera plutôt une grande chance».
Flambée des prix des produits alimentaires en janvier, appelée à perdurer
PARIS (AFP) - Les prix des produits alimentaires sont montés en flèche en janvier, avec des hausses de plus de 10% pour les pâtes et les oeufs, et presque autant pour le beurre et la farine, affectés par la flambée des matières premières, une tendance appelée à se maintenir pendant quelques mois.
Globalement, les prix des produits alimentaires ont augmenté de 2,39% en janvier dans les grandes surfaces, selon une étude du cabinet Nielsen Panel International réalisée pour l'hebdomadaire spécialisé LSA, à paraître jeudi.
Il s'agit de la quatrième hausse consécutive, les prix ayant augmenté de 1,42% en décembre, de 0,43% en novembre et de 0,7% en octobre.
"Ce n'est pas étonnant, puisque la hausse des cours des matières premières (lait, blé) se situe sur des croissances supérieures à 10%", a commenté Olivier Desforges, président de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation.
Selon lui, le renchérissement devrait se maintenir sur le premier semestre, avant de reculer grâce à "une accalmie sur le marché des matières premières".
Serge Papin, patron de Système U, estime également que les cours des matières premières alimentaires vont baisser.
La nouvelle loi régissant les relations entre les fournisseurs et les distributeurs, en vigueur depuis le début de l'année, est "plus simple, plus transparente, je pense que d'ici l'été, au plus tard à la rentrée, on devrait assister à une baisse des prix des grandes marques sur les linéaires", a-t-il estimé sur RTL.
En attendant, Nielsen Panel International prévoit un renforcement de l'inflation dans les magasins, avec un pic à 4% en avril.
Fait nouveau, les produits de grandes marques fabriqués par les majors de l'industrie alimentaire comme Danone ou Coca-Cola ont également augmenté en janvier (+1,29%). Ils avaient constamment reculé depuis 2006 grâce à une première réforme de la loi Galland, qui avait donné une plus grande marge de manoeuvre aux enseignes pour faire baisser les prix de ces produits.
Pour compenser, les distributeurs avaient parallèlement augmenté les tarifs de leurs propres produits, dits marques de distributeurs (MDD).
L'écart entre les MDD et les grandes marques, qui s'était creusé jusqu'à 35% en 2001, a été ramené à 29% fin juin 2007. Le resserrement s'est accéléré à l'automne, avec la flambée des cours des matières premières, qui pèsent davantage dans le prix des MDD que dans ceux des grandes marques.
En janvier, les MDD ont poursuivi leur renchérissement (+3,1%), tout comme les articles premiers prix (+3,63%).
Les produits à base de lait et de céréales enregistrent les plus fortes progressions.
Les pâtes alimentaires ont ainsi bondi en moyenne de 11,44%, dont 13,11% pour les grandes marques, 12,91% pour les MDD et 28,30% pour les premiers prix. Les oeufs ont grimpé de 13,17%, dont 20,27% pour les MDD, 22,10% pour les premiers prix et 8,44% pour les grandes marques.
Déjà en décembre, les pâtes "premiers prix" avaient pris plus de 30% et les oeufs de 21%.
En janvier, les farines et semoules ont augmenté de 6,84%, mais les premiers prix ont grimpé de 22%, contre 9,11% pour les MDD et 5,29% pour les grandes marques.
Toutes les familles de produits alimentaires ont augmenté début 2008, tant le beurre (+8,88%), le riz (+7,35%), les fromages (+6,81%) que les yaourts et desserts lactés (+6%).
Monsieur le Président,
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil constitutionnel,
Vous êtes saisis de la constitutionnalité de la loi relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental adoptée définitivement le 8 février 2008 selon la procédure d’urgence, totalement injustifiée en l’espèce.
Jamais sans doute un texte de loi n’a à ce point porté atteinte aux principes fondamentaux de notre droit qu’il s’agisse :
- du principe de la légalité des délits et des peines ;
- du principe de la non-application immédiate de la loi pénale plus sévère ;
- du principe de nécessité et de proportionnalité de la peine.
C’est à une révolution juridique que conduirait la loi si vous n’en sanctionniez pas l’évidente inconstitutionnalité. Il deviendrait alors possible par le seul jeu de la qualification de mesure de sûreté de contourner les garanties fondamentales entourant le prononcé d’une peine que vous avez vous-même consacrées.
La première question qui se pose est celle de savoir si la rétention de sûreté est une peine ou une mesure de sûreté.
Le code pénal, adopté en 1992 et entré en vigueur en mars 1994, ne connaît pas la catégorie des mesures de sûreté. Volontairement, le législateur de 1992 s’était refusé à distinguer parmi les sanctions pénales celles qui seraient des peines de celles qui seraient des mesures de sûreté. La seule distinction faite dans le code pénal est celle entre peines principales et peines complémentaires. Comme le précise solennellement son exposé des motifs : « Désormais toutes les sanctions pénales seront sans distinction des peines, elles sont d’ailleurs ressenties comme telles par le condamné. »
Seules les mesures de protection, d’assistance, de surveillance et d’éducation dont les mineurs peuvent faire l’objet ainsi que les sanctions éducatives introduites par la loi du 9 septembre 2002 (article 122-8 du code pénal) échappent en partie au régime juridique des peines, précisément parce qu’il s’agit de mesures et sanctions purement éducatives et par définition plus douces que les peines. Le prononcé d’une mesure éducative demeure le principe pour les mineurs, comme vous l’avez rappelé en posant un principal fondamental reconnu par les lois de la République dans votre décision du 29 août 2002.
Si vous acceptiez de faire de la rétention une mesure de sûreté, c’est à une réécriture totale du Titre III du Livre premier du code pénal que le législateur devrait inévitablement se livrer.
La loi sur la rétention de sûreté a été délibérément insérée, non pas dans le code pénal, mais dans le code de procédure pénale comme ce fut le cas pour la surveillance judiciaire introduite par la loi du 12 décembre 2005 aux articles 723-29 et suivants. Le nouveau texte figure aux articles 706-53-13 et suivants, dans le titre relatif aux infractions de nature sexuelle et à la protection des mineurs victimes, alors même qu’il concerne beaucoup d’autres catégories d’infractions et toutes les victimes qu’elles soient majeures ou mineures. Indiscutablement la rétention de sûreté, en outre, n’est pas une mesure d’exécution de la peine comme la surveillance judiciaire mais une peine après la peine, prononcée pour un crime virtuel.
La deuxième question porte sur l’intangible principe de la non rétroactivité de la loi pénale plus sévère qui ne saurait en aucun cas dépendre de la qualification juridique de la rétention de sûreté.
Vous avez vous-mêmes, sans aucune exception et à de nombreuses reprises, considéré que toute sanction ayant le caractère d’une punition ne peut échapper au principe de non rétroactivité de la loi pénale plus sévère (DC 30 décembre 1982 n° 82-155). Plus précisément encore à propos des périodes de sûreté introduites par la loi du 9 septembre 1986 vous avez affirmé qu’elles ne pouvaient être appliquées à des infractions commises avant l’entrée en vigueur de la loi nouvelle (DC 3 septembre 1986 n° 86-215).
Quant à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, elle est également très claire. En construisant dès l’arrêt Engel (23 novembre 1976) le concept de matière pénale, la Cour de Strasbourg a uniformisé le régime juridique des divers types de sanction en notant à propos des sanctions disciplinaires que : « Si les Etats pouvaient à leur guise qualifier une infraction de disciplinaire, plutôt que de pénale, le jeu des clauses fondamentales des articles 6 et 7 de la Convention européenne des droits de l’homme se trouverait subordonné à leur volonté souveraine ». La même solution est reprise dans l’affaire Oztürk (21 février 1984) où il était simplement question de sanctions administratives. A fortiori, il ne peut en être que de même pour la rétention de sûreté prévue par la loi soumise à votre censure.
La troisième question, tout aussi fondamentale, est celle du prononcé d’une peine après la peine sans infraction. Ce n’est plus le droit sans peine mais la peine sans droit.
Que l’on se place sur le terrain éthique ou juridique, la rétention de sûreté, telle qu’elle est prévue dans la loi émotive adoptée le 8 février 2008, est une sorte de monstre qui inscrirait la France dans un modèle de politique criminelle totalitaire (Cf. M. Delmas-Marty, Les grands systèmes de politique criminelle, PUF, 1992), tel que nous avons pu le connaître aux heures les plus sombres de notre histoire ou tel qu’il fut consacré par le code pénal soviétique de 1926. Seul le mouvement positiviste de la fin du 19ème siècle, déterministe par essence, s’est risqué à fonder des mesures privatives de liberté sur la probabilité de la commission d’une infraction, croyant à l’époque qu’elle pouvait être scientifiquement évaluée, ce que plus aucun spécialiste n’admet aujourd’hui.
Sur le plan éthique, c’est à un bouleversement auquel nous assisterions si vous avalisiez cette loi. Les auteurs de crimes graves, au nom d’une impossible société du risque zéro ou du principe de précaution perverti, seraient enfermés à leur sortie de prison non pas en vertu d’un jugement sanctionnant une nouvelle infraction, mais en raison d’un état considéré comme potentiellement dangereux. C’est pourtant bien la certitude de la libération qui favorise chez le condamné ses efforts de réinsertion. La rétention de sûreté ouvrant la possibilité d’une relégation éternelle fondée sur un simple pronostic est contraire aux valeurs humanistes.
Sur le plan juridique, l’article 8 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est bafoué par la rétention de sûreté : « La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires ». Comment une peine peut-elle être évidemment nécessaire quand elle est assise sur la seule probabilité ?
L’article 9 de la Déclaration des droits de l’homme et des citoyens est également bafoué : « Tout homme étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable, s’il est jugé indispensable de l’arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s’assurer de sa personne doit être sévèrement par la loi ». Par définition, la rétention de sûreté s’appliquerait à des personnes innocentes, totalement innocentes, pas même suspectées. Ce, pour une durée renouvelable chaque année, sans limitation dans le temps. Et les mineurs, de manière encore plus invraisemblable, sont également visés.
Comme l’a écrit Robert Badinter, avec la rétention de sûreté « nous quittons la réalité des faits (le crime commis) pour la plasticité des hypothèses » (Le Monde, 27 novembre 2007).
Plus qu’une régression c’est l’effondrement des fondements de notre droit pénal qu’entraînerait l’introduction de la rétention de sûreté dans le code de procédure pénale.
Nous vous prions de croire, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil constitutionnel, à notre haute considération.
Signataires :
Thomas Clay, Professeur à l’Université de Versailles — Saint-Quentin
Geneviève Giudicelli-Delage, Professeur à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne
Jean-Paul Jean, Professeur associé à l’Université de Poitiers, Magistrat
Christine Lazerges, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Michel Massé, Professeur à l’Université de Poitiers
Reynald Ottenhof, Professeur émérite de l’Université de Nantes
Pierrette Poncela, Professeur à l’Université Paris X-Nanterre
Michel Debacq, Magistrat
Jean-Pierre Dintilhac, Magistrat
Robert Finielz, Magistrat
Roland Kessous, Magistrat
Pierre Lyon-Caen, Magistrat
Philippe Texier, Magistrat
Henri Leclerc, Avocat
Didier Liger, Avocat
Patrick Maisonneuve, Avocat
Jean-Pierre Mignard, Avocat
Alain Molla, Avocat
Frank Natali, Avocat
J'ai sorti des probas, moi ?Moto Shikizu a écrit :ce ne sont pas des probas comme Kyorou
desole c'est Yshino qui a lance son exo de probaKyorou a écrit :J'ai sorti des probas, moi ?Moto Shikizu a écrit :ce ne sont pas des probas comme Kyorou
M'étonnerait, j'ai toujours été nul en stats et en probas...
