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Modérateurs :Magistrats de Jade, Historiens de la Shinri

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matsu aiko
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Message par matsu aiko » 04 mars 2005, 14:09

Tetsuo a écrit :Je ne vois pas en quoi votre contact est impliqué. Vous n'avez aucun lien entre lui et la personne retrouvée morte.

D'ailleurs :
- la piece a conviction appartenait elle bien au cadavre ?
- une identification par vos soin du corps a t'elle été faite?
- la victime était présente sur les lieux pour lutter contre ou pour l'incendiaire ?
Il est possible que le tout soit une machination pour faire tomber votre contact par le lien famillial qu'il a avec la victime.

Méthode honorable :
vous allez voir votre 'ami' et lui demander formellement s'il connaisait les agissement de son neuveu. S'il nie, la parole d'un samouraï est preuve, donc il est inocent. Certes il pourra prendre sur lui de faire seppuku pour laver l'afront, mais j'en doute.
Ensuite, en bons magistrats impériaux, vous faites votre rapport que vous remettez au gouverneur. Dedant il sera dit que votre ami n'est pas coupable.

Méthode diplomate (honorable ou pas) :
vous allez voir votre 'ami' et discutez gentiment de tout et de rien, en évoquant les faits et la victime. S'il votre 'ami' est malin, il prendra la balle au bond et un échange de faveur en résultera.
Par contre, dans votre rapports vous ommetez certains détails par exemple le lien entre un des cadavres et votre ami, ce qui n'est pas trés honorable vis à vis de la magistrature.
je suis bien d'accord pour dire qu'il faut d'abord vérifier les faits, et la première chose à faire, c'est d'interrroger le neveu, s'il est encore de ce monde. Après ça on peut envisager l'une ou l'autre approche.
L'oncle en tout cas a le mobile nécessaire pour être à l'origine de la chose.

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Matsu Yumi
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Message par Matsu Yumi » 04 mars 2005, 17:14

Puis je profite de ce topic pour avoir des infos sur la juridiction rokugani ? S'il existe des sortes "d'avocats", des gens spécialisés en droit.
Savoir qui peut accuser qui, par rapport aux rang de gloire et de statut.
Si un magistrat d'Emeraude peut accuser n'importe qui.

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Bayushi Ryumi
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Message par Bayushi Ryumi » 04 mars 2005, 17:22

Matsu Yumi a écrit :Puis je profite de ce topic pour avoir des infos sur la juridiction rokugani ? S'il existe des sortes "d'avocats", des gens spécialisés en droit.
Savoir qui peut accuser qui, par rapport aux rang de gloire et de statut.
Si un magistrat d'Emeraude peut accuser n'importe qui.
Dans la boite de Ryoko Owari, tu as tout d'expliquer (ou presque).

Sache que la juridiction est divisée entre ce qui touche à la magistrature d'Emeraude (la charte impériale) et le reste concerne la magistrature de clan.

Il y a bien sur des règles particulières, même si la légalité n'est pas le fort du rokugani moyen.
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Hida Kekkai
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Message par Hida Kekkai » 04 mars 2005, 17:41

Charte des Magistrats d’Emeraude

Titre un : Compétence judiciaire
La présente partie définit les crimes qui relèvent de la compétence exclusive du Magistrat d’Emeraude et dont les auteurs doivent être punis sans délai.

Section un : Crimes contre l'Empereur, sa famille et ses descendants
Constitue un crime réclamant les soins les plus diligents du Magistrat d’Emeraude le fait, ou la tentative, de blesser, insulter, mettre en danger, voler ou commettre tout acte visant à nuire en quoi que ce soit au Fils du Ciel. Les actes commis à l’encontre d’un membre de la Famille Impériale seront considérés comme dirigés contre l’Empereur lui-même. Relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude tout acte commis à l’encontre d’un serviteur direct de la Famille Impériale.

Section deux : Infractions Inter-Claniques
Toute infraction, notamment, le vol, le meurtre, la trahison, le cambriolage, la contrefaçon, l’insurrection armée, la fraude au paiement des taxes, qui, soit par son envergure, sa préparation ou son exécution, a des répercussions dans tout l’Empire relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude.

Section trois : Incursion et corruption de l’Outremonde
Toute incursion dans le pays par des créatures d’Outremonde, porteuses de la Souillure ou alliée aux forces sombres, est prohibées par la Loi. Le respect de cette prohibition relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude.
Les infractions commises par ceux qui auront violé cette prohibition relèvent également de la compétence du Magistrat d’Emeraude.

Section quatre : Fugitifs
Relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude, la capture de tout criminel qui aura quitté les limites d’une ville ou des terres d’un Clan, sans considération de l’envergure du crime ou de l’endroit où il été commis.

Section cinq : Blasphèmes, rituels obscènes
Toute réunion de deux personnes, ou plus, visant expressément à participer à des rituels hérétiques ou obscènes est interdite et relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude.

Section six : Troubles à l’ordre public
Tout crime ou action qui provoque un trouble à l’ordre public ou la désobéissance aux Lois Impériales et à ceux qui sont chargés de les faire respecter relève de la compétence du Magistrat d’Emeraude.
Titre deux : Devoirs
La présente partie définit les missions que le Magistrat d’Emeraude est tenu d’accomplir en plus de faire respecter les Lois Impériales.

Section un : Impôts impériaux et taxes
Relèvent des missions du Magistrat d’Emeraude la supervision de la collecte annuelle de la taxe impériale et l’application des tarifs fixés aux biens qui transitent des terres d’un Clan à un autre. Dans les grandes villes, cette mission peut être confiée à des préposés à la collecte des taxes dûment nommés par le Champion d’Emeraude. Relèvent dans tous les cas des missions du Magistrat d’Emeraude de l’endroit, la vérification du montant de cette collecte, de son exactitude, la protection des personnes chargées de la collecte et des sommes collectées.

Section deux : Sauf-conduits
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’établir des sauf-conduits impériaux nécessaires aux voyages entre des terres de deux clans, à un déplacement en tout l’Empire, à prolonger un sauf-conduit local d’une durée supérieure à une année mais inférieure à cinq années et à la résidence d’un étranger à l’Empire.

Section trois : Protection des personnalités de passage
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’accorder une protection appropriée aux personnalités venant d’au de-là des limites du Clan où elles résident, ayant demandé les services du Magistrat d’Emeraude du lieu de leur résidence d’assurer leur protection contre toute menace physique ou surnaturelle.

Section quatre : Rapports Ordinaires
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait de rendre compte de ses activités et de ses enquêtes actuelles par un rapport mensuel au Champion d'Emeraude

Section cinq : Notifier les crimes hors de sa juridiction
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’informer les autorités compétentes de totu crime ou délit dont il pourrait avoir connaissance.

Section six : Rapports Extraordinaires
Relève des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’informer, dans les trois jours, sur demande au plus mensuelle, le gouverneur de la ville ou de la province dans laquelle il officie, de l’état de ses enquête en cours. Le Magistrat d’Emeraude doit également notifier les accusations portées, dans le cadre d’une enquête dont il a la charge, à l’encontre de personnes issues de la caste des samouraïs, vivante ou décédée, à la famille ou au Daimyo des accusés des charges qui pèsent contre elles.
Titre trois : Restrictions

Section un : Surveillance policière telles que les patrouilles
Ne relève pas des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’organiser des patrouilles.

Section deux : Infractions de portées locales
Ne relève pas des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’enquêter sur un crime n’ayant qu’une portée locale. En cas de conflit de compétence, le Magistrat d’Emeraude a la prééminence.

Section trois :Vengeances légitimes
Ne relève pas des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’autoriser ou de déclarer invalide une vengeance légitime.

Section quatre : Mobilisation de troupes
Ne relève pas des missions du Magistrat d’Emeraude, le fait d’ordonner de mobiliser des troupes, sauf les exceptions des sections cinq et six du titre quatre de la présente charte.

Titre trois : Prérogatives

Section un : Enquêtes locales
Le Magistrat d’Emeraude peut rédiger des mandants d’investigations datés du jour où ils ont été remplis, signé par le Magistrat d’Emeraude, contenant une description détaillée de l’infraction visée et expliquant les raisons justifiant l’arrêt d’une enquête menée par un Magistrat local.

Section deux : Mandat d’amener
Le Magistrat d’Emeraude ne peut arrêter, incarcérer et interroger les personnes des castes nobles que sur présentation d’un mandat d’amener valide, décrivant précisément le crime dont est accusé le samurai, daté de moins d’un mois portant la signature du ou des Magistrats le présentant et contresigné soit par le Champion d’Emeraude, soit par le gouverneur de la ville ou de la province ou, à défaut par le premier magistrat de la ville ou de la province. La date effective d’un mandat d’amener est celle à laquelle la dernière signature a été apposée.

Section trois : Arrestation et Interrogatoire
Le Magistrat d’Emeraude peut arrêter, incarcérer et interroger les personnes appartenant aux castes inférieures. Par exception a la section précédente, le Magistrat peut également arrêter, incarcérer et interroger les personnes appartenant aux castes supérieures si elles sont prises en flagrant délit de commission d’un crime par le Magistrat d’Emeraude.
Section quatre : Condamnation
Le Magistrat d’Emeraude peut prononcer le condamnation d’un criminel dont il a contresigné les aveux écrits. Il peut déléguer cette prérogative à un autre Magistrat d’Emeraude. Il n’est possible de rédiger les aveux d’un criminel que si celui-ci ne sait ni lire ni écrire.
Les sentences possibles sont, notamment, les suivantes : pendaison pour les castes les plus basses, emprisonnement de 3 mois maximum, bastonnade publique avec badine, baguette ou fouet, assignation à résidence ou amende remise au Magistrat d'Emeraude.

Section cinq : Mobilisation de troupes locales
Le Magistrat d’Emeraude peut rassembler des troupes si les nécessités l’exigent, à la condition d’informer le gouverneur ou le Daimyo de leur juridiction de leur intention. Ils peuvent commander les troupes des Daimyo locaux sur autorisation de leur part et avec un dédommagement financier.

Section six : Mobilisation de troupes impériales
Le Magistrat d’Emeraude peut à tout moment solliciter le Champion d'Emeraude afin d'obtenir le commandement de troupes impériales ayant le droit d'agir et de porter des armes dans tout l'Empire.

Section sept : Mouvements de troupes
Le Magistrat d’Emeraude doit être informé de toute opération militaire ou de police de grande envergure dans leur juridiction au moins un jour à l’avance.

Section huit : Déplacements
Le Magistrat d’Emeraude peut, outre les sauf-conduits impériaux, délivrer des documents à portée plus limitée qui ne pourront pas être contestés par les magistrats locaux plus de deux jours.
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Pénombre
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Message par Pénombre » 04 mars 2005, 17:55

grosso et modo, la magistrature impériale ne s'occupe que des crimes à caractère national : toute affaire s'étendant sur le territoire de plusieurs clans (style la contrebande ou les criminels en fuite ou encore l'assassinat du membre d'un clan sur le territoire d'un autre clan...) alors que la magistrature locale s'occupe de la justice dans les limites de son clan

la maho est un crime national, de même que le complot contre l'empereur ou les agressions envers ses représentants, ainsi que la fraude fiscale (puisque l'empereur récolte tous les impots avant de les redistribuer aux clans) et toute entreprise visant à nuire au culte rokugani qui est religion d'état

un magistrat peut interpeller, détenir et interroger (donc éventuellement faire torturer) toute personne de statut inférieur au sien en énonçant simplement qu'il considère cette personne en rapport avec une affaire bien précise (= il ne peut pas arréter quelqu'un au pifomètre mais doit établir un lien - réel, supposé ou inventé s'il abuse de ses pouvoirs - entre la personne et une affaire dont il a la charge ou qui relève de ses attributions)

interpeller une personne de rang comparable ou supérieur au magistrat demande une autorisation écrite contresignée soit par le championd d'émeraude, soit par le magistrat en chef du clan de la personne interpellée, ou par le champion de ce clan.

aucun chatiment ni aucune condamnation ne peuvent etre prononcés sans jugement

il n'y a pas d'avocats mais les samurai ont la possibilité de défendre leur cause devant le juge et même de faire appel si leur statut est assez élevé afin qu'un autre juge s'occupe de leur affaire (mais ces procédures ne sont pas détaillées par contre)

un heimin n'a pas ce genre de droits et aura de la chance si un magistrat lui demande de s'expliquer, généralement, le témoignage d'un officier judiciaire quelconque (yoriki par exemple) suffira pour valider l'accusation

trois témoignages sont requis pour que les autorités interpellent un membre de la caste des samurai et le jugent bien que les magistrats soient habilités de par le fait qu'ils sont aussi des enquéteurs à procéder à des arrestations s'ils estiment avoir les preuves suffisantes. En l'absence de toute preuve et si l'accusé n'est pas en mesure de présenter une défense convaincante, le coup des trois témoignages est suffisant pour que l'on rende jugement et même condamne le prisonnier sans qu'il soit besoin de justifier cela (l'exemple typique est l'accusation de maho bidon du clan du Lièvre ou plusieurs samurai de clans différents témoignent de pratiques occultes ce qui amène l'empereur à prononcer la dissolution du clan... sans que ces accusateurs aient jamais mis les pieds chez les Lièvres ou que ceux-ci aient pu présenter leur défense puisqu'à ce moment là les scorpions avaient déjà brulé leur forteresse sous prétexte de maho justement...le reste est spoiler donc je n'en parle pas ici)

enfin, un accusé samurai peut toujours récuser un témoignage et demander un duel à mort pour prouver sa bonne foi. Si l'accusé et l'accusateur ont 3 rangs de gloire d'écart ou plus, une proposition de duel peut être refusée par celui qui a le plus de gloire sans que cela prète à conséquence au niveau de sa réputation. En clair, un daimyo chatouilleux qui a envie de se payer un jeune con d'un autre clan venu dans son chateau peut accuser ce type d'un rang inférieur d'être un criminel en lui reprochant un acte précis (style avoir volé son cheval qu'il a lui-même fait planquer dans un coin par exemple) et sa parole sera suffisamment importante pour que l'autre ne puisse rien faire, même pas prendre l'épée pour défendre son honneur légalement.

enfin, les magistrats impériaux ne sont pas habilités pour autoriser ou interdire un duel légal ni ne peuvent servir d'arbitres, tout cela relevant des autorités de clan des terres sur lesquelles le duel a lieu

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matsu aiko
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Message par matsu aiko » 04 mars 2005, 22:01

petit correctif, en fait à partir du moment où il s'agit d'un samourai, même d'un rang inférieur au sien, l'autorisation du magistrat local ou du champion d'émeraude est nécessaire (sinon il y a quelqu'un qu'on aurait coffré depuis longtemps...)

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Pénombre
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Message par Pénombre » 05 mars 2005, 10:56

mmm...

Ryoko Owari, VO, City of Stories page 6
"Right of Questioning :
In the case of persons of inferior social class, station or worth, an Emerald Magistrate may arrest and restrain the individual for questioning about criminal matters"

à ne pas mélanger avec la section 7 de la partie Duties qui dit page 5
"Notification of accusations :
If a person of samurai class, living or dead, has been accused of or implicated in a crime being investigated by the Emerald Magistrates, it is the duty of said Magistrates to inform the locale family and/or clan leader of the accusation"

et enfin, pour les trucs qui demandent une autorisation préalable
"Order of appearance : An emerald magistrate may exercise rights of arrests, imprisonment and inquisition upon persons of higher social worth only upon the presentation of a valid Order of Appearance..." je vous épargne la suite du paragraphe mais c'est ce cas de figure que tu évoques Aiko-san.

en résumé :
- un magistrat peut interpeller et interroger toute personne d'un statut inférieur au sien, samurai ou pas
- il doit avoir un Order of Appearance pour pouvoir arréter et interroger un samurai de statut supérieur au sien
- s'il y a accusation formelle d'un samurai, quel que soit son rang, le magistrat doit en notifier les autorités du clan du dit samurai (et rien n'est dit sur le fait qu'il doive attendre que les dites autorités lui répondent avant de rendre jugement... il doit simplement les prévenir du fait qu'une accusation officielle a été portée contre le dit samurai...)

les heimin, hinin et eta peuvent donc être arrétés, interrogés, accusés et condamnés sans que personne n'ait à s'en occuper, ce qui est bien pratique lorsque un magistrat au rang d'honneur plutôt bas veut absolument trouver un coupable mais se fiche pas mal d'arréter le vrai (ou juge préférable de couvrir le vrai coupable parce qu'il attend de lui quelque chose qui n'a rien de très légal...)

à noter qu'à partir du moment ou quelqu'un se présente devant un magistrat et s'accuse d'un crime, ça vaut confession même sans interrogatoire (bien que rien n'empèche le magistrat de procéder à l'interrogatoire, c'est considéré comme assez offensant parce que ça signifie qu'il soupçonne le "coupable" de couvrir quelqu'un d'autre... son seigneur par exemple...)

la justice rokugani trouve très souvent un coupable et le chatie. Le problème se pose lorsque le coupable n'est pas le bon et qu'il continue à sévir dans la mème juridiction. Généralement, on en arrive à batir des théories assez farfelues du style "un autre individu que nous allons arréter à son tour commet lui aussi des meurtres atroces/cambrioles les résidences des diplomates/organise un trafic de marchandises illégales/etc mais vous savez, noble champion d'émeraude, dans ma juridiction les gens sont un peu bizarres et je pense qu'un autre fou se prendra à son tour pour un émule du premier et que durant les années à venir nous aurons malheureusement d'autres crimes, dont nous attraperons les auteurs qui feront d'autres émules... quelle pitié que cela dure depuis dix ans déjà..."

évidemment, tout ça n'est pas très honorable mais ça marche pas mal et pas qu'à Rokugan... (le FBI a plusieurs affaires de serial-killers sous les verrous depuis des années qui ont des "émules" sauf que quelques fois, on s'est rendu compte qu'en fait on avait tout simplement pas chopé le bon dés le départ parce que des pressions venues du Congrès ou d'ailleurs avaient incité les enquêteurs à lourder le suspect le plus facile à charger, sans parler des trucs à la con comme "Omar m'a tuer", s'pas ?...)

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Message par matsu aiko » 05 mars 2005, 11:04

Est-ce que "Inferior station or worth" se traduit par 'de rang de gloire inférieur' en termes de jeu ?

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Message par Pénombre » 05 mars 2005, 11:15

par quoi d'autre ?

on dirait par le Statut depuis way of the daimyo

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Message par matsu aiko » 05 mars 2005, 11:32

Tu m'ouvres des horizons ;)

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Message par Shosuro Tantacha » 05 mars 2005, 14:08

Très intéressant.

Qq commentaires et remarques :

* Ma version de la Charte des Magistrats d'Emeraude diffère légèrement de celle citée par Hida Kekkai. Peut-être est-ce dû en partie à une recopie manuelle ? Je vois par exemple deux "Titre trois"... Malheureusement, il y a aussi des différences plus substancielles. En particulier dans ma 4eme partie, "Prérogatives", les sections s'intitulent : "Interroger", "Rendre la justice", "Mandat d'amener"...
J'utilise une VF de la boîte "La Cité des Mensonges". Je ne sais pas s'il y a eu plusieurs éditions. J'ai un scan de ladite charte pour les ceusses intéressés.

* Le passage cité par Pénombre :
Ryoko Owari, VO, City of Stories page 6
"Right of Questioning :
In the case of persons of inferior social class, station or worth, an Emerald Magistrate may arrest and restrain the individual for questioning about criminal matters"

doit correspondre à ma partie 4, section 1 en VF, qui donne :
"Interroger :
Tout Magistrat d'Emeraude peut arrêter, incarcérer et interroger à propos de tout crime les personnes appartenant aux castes inférieures.
Ce pouvoir d'arrestation, d'incarcération et d'interrogation s'applique aussi aux individus des castes supérieures lorsqu'ils sont interpellés en flagrant délit de commission d'un crime par un Magistrat d'Emeraude.
Les personnes des castes les plus hautes peuvent être arrêtées, incarcérées et interrogées si le Magistrat d'Emeraude dispose d'un mandat d'amener en bonne et due forme."
(Rmq : le début correspond à la section IV (ou III).3 de Hidda Kekkai.)
Dans cette version, l'ambigüité semble moindre et l'autorité du Magistrat en la matière ne pas dépendre de son Rang de Gloire.
Par ailleurs, dans la campagne de Ryoko Owari, on trouve un exemple explicite en ce sens. Dans l'Acte I, scène 3, il est précisé que les PJ pourront chercher à obtenir un mandat d'amener contre qqn qui n'est que de rang de Gloire 2, mais qu'il leur sera très difficile de l'obtenir et de coincer cette personne - qui a par ailleurs de forts appuis familiaux.

* De manière générale, je trouve cependant la version de Pénombre nettement supérieure à celle proposée dans la doc officielle de la Cité des Mensonges. En particuliers pour gérer tous les problèmes qui peuvent survenir avec la "piétaille" des rangs 1 - voire les ronin ? - pour lesquels on imagine difficilement le recours systématique au Mandat d'Amener.
C'est pourquoi j'imaginais que pour ces individus assez obscurs, la législation et la jurisprudence pouvaient être plus élastiques, du moins tant qu'un minimum d'harmonie régnait entre les Magistrats d'Emeraude et les autorités délivrant les Mandats d'Amener.
Mais ce n'est pas vraiment le cas à Ryoko Owari pour la campagne en question, et cela amène à des situations de jeu assez intéressantes. Donc Aiko et mes joueurs : j'en reste à ma version pour l'instant ! :o)

* Pénombre : est-il possible d'avoir des références sur les trois témoignages nécessaires contre un samurai ? Je n'ai vu ça nulle part dans ma doc, il est vrai encore assez restreinte. Merci.
Modifié en dernier par Shosuro Tantacha le 05 mars 2005, 14:11, modifié 1 fois.

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Pénombre
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Message par Pénombre » 05 mars 2005, 14:11

ce fut mentionné dans le premier Palais d'Hiver il me semble ou dans le Guide de Survie du MJ, je sais plus mais ils ne sont jamais revenus plus en détail sur le sujet

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