Charte des magistrats d'émeraude

Articles extraits du site et téléchargements, les commentaires postés sur le site sont affichés dans cette section.

Modérateurs : Magistrats de Jade, Historiens de la Shinri

Répondre
Avatar du membre
Irazetsu
Bureau
Bureau
Messages : 5381
Enregistré le : 19 sept. 2003, 15:12
Localisation : MATSUUUU! (Le Pin)

Charte des magistrats d'émeraude

Message par Irazetsu » 17 janv. 2017, 14:57

Ceci est l'extrait d'un article du site.  Lire l'article complet

Ce document définit les fonctions, limites, capacités et prérogatives des magistrats d’Emeraude. Première partie – compétences judiciaires Définit les crimes qui relèvent de la compétence exclusive des magistrats d’Emeraude. Section 1 : crimes contre l’Empereur Toute tentative et fait de blesser, insulter, mettre en danger ou tout acte visant à nuire au Fils du Ciel, à un membre de la famille Impériale ou un serviteur direct de ceux-ci dépendent de la juridiction des magistrats d’Emeraude. Section 2 : crimes à l’échelle du pays Tout crime, notamment le vol, le meurtre, la trahison, le cambriolage, la contrefaçon, l’insurrection armée, la fraude au paiement des taxes et tout ...

Avatar du membre
Kakita Inigin
Bureau
Bureau
Messages : 19608
Enregistré le : 30 sept. 2004, 15:09
Localisation : Entre rivière et mine
Contact :

Re: Charte des magistrats d'émeraude

Message par Kakita Inigin » 20 janv. 2017, 18:42

Super ! :ok:
ImageImageImageImageImageImage

Avatar du membre
DaftFlo
Budoka
Messages : 77
Enregistré le : 20 nov. 2015, 13:34
Localisation : Paris

Re: Charte des magistrats d'émeraude

Message par DaftFlo » 12 févr. 2017, 13:40

Un article intéressant sur les magistrats d'émeraude, merci.
Secrétaire de la Ligue Ludique

Quelle est la différence entre la culture des perles et ceux qui perlent l'inculture ?
C'est le Q.I. de l’huître !

Répondre