(Univers) Révision et appel ?

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Kitsuki Jitsuma
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(Univers) Révision et appel ?

Message par Kitsuki Jitsuma » 09 déc. 2014, 14:30

Bonjour,

A votre avis est-il possible de faire appel d'une décision de justice d'un Magistrat local ? d'un Magistrat d'Emeraude ?
Ou même sans parler d'appel de faire réviser un procès au vu d'un nouveau témoignage ou de faits nouveaux ? Auprès de qui ?

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Kitsuki Jitsuma
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Shosuro Akae
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Re: (Univers) Révision et appel ?

Message par Shosuro Akae » 09 déc. 2014, 17:13

je crois que j'avais lu que le seul à pouvoir faire appel d'une décision d'un magistrat d'Emeraude c'est le Champion d'Emeraude (outre l'Empereur). Mais il ne le fait quasiment jamais car ce serait désavouer un de ses représentants et l'image de la magistrature. Bref en gros : "on est infaillible". A mon sens le jugement d'un magistrat local par contre (de clan ou de famille) peut être révisé par le gouverneur/daimyo/champion de clan. Même si encore une fois ça doit rester exceptionnel.
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pelarry
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Re: (Univers) Révision et appel ?

Message par pelarry » 09 déc. 2014, 19:20

En pleine période d' examens de Droit aller se détendre sur la voix.... :p
Je pense il reste toujours la possibilité de voir l' empereur mais bonne chance quoi

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Kakita Ryoichi
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Re: (Univers) Révision et appel ?

Message par Kakita Ryoichi » 09 déc. 2014, 21:28

pelarry a écrit :Je pense il reste toujours la possibilité de voir l' empereur mais bonne chance quoi
Remarque, ça peut être un super enjeu : réussir à faire retarder la sentence le temps de monter à Toshi Ranbo, faire jouer les contacts et les faveurs pour avoir la possibilité de rencontrer l'Impératrice (oui, je joue en 1194, alors zut), lui exposer ce qui ne va pas dans le procès, et la convaincre d'intervenir... Là, perso, je récompense de plusieurs points de Gloire les PJ qui me font le coup... :fete:
"Magistrats d'Emeraude !! Arrêtez-vous !!"

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Kitsuki Jitsuma
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Re: (Univers) Révision et appel ?

Message par Kitsuki Jitsuma » 09 déc. 2014, 21:50

J'imagine l'impact sur les Magistrats qui voient leur jugement revu.
Ca peut être assez moche.
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Okuma
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Re: (Univers) Révision et appel ?

Message par Okuma » 10 déc. 2014, 09:51

C'est possible, Otosan Uchi mentionne des juges pour des décisions supérieures à celles des magistrats d'Emeraude. Mais bon, faut de l'influence et arriver à désavouer le magistrat pour y arriver.
L'ours fils du tonnerre

Mes aides de jeux sont sur :
http://www.kazenoshiro.com/
Shawn Carman a écrit :Okuma's PDF is indeed frought with awesome.
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Kitsuki Jitsuma
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Re: (Univers) Révision et appel ?

Message par Kitsuki Jitsuma » 10 déc. 2014, 12:26

Poussons la question plus loin...
Imaginons notre ami Naritoki de Ryoko Owari a rendu un avis et puis ses successeurs des pjs pour compliquer les choses, trouvent des éléments supplémentaires qui manifestement invalide la première décision est-ce qu'ils peuvent faire réviser le procès précédent ?
Ca va pas être facile à défendre.
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Re: (Univers) Révision et appel ?

Message par Kakita Inigin » 10 déc. 2014, 15:06

Kitsuki Jitsuma a écrit :Poussons la question plus loin...
Imaginons notre ami Naritoki de Ryoko Owari a rendu un avis et puis ses successeurs des pjs pour compliquer les choses, trouvent des éléments supplémentaires qui manifestement invalide la première décision est-ce qu'ils peuvent faire réviser le procès précédent ?
Ca va pas être facile à défendre.
Naritoki étant un monte de la Magistrature, ça va même être très compliqué.
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Re: (Univers) Révision et appel ?

Message par Soshi Noami » 11 déc. 2014, 14:53

Kitsuki Jitsuma a écrit :Bonjour,

A votre avis est-il possible de faire appel d'une décision de justice d'un Magistrat local ? d'un Magistrat d'Emeraude ?
Ou même sans parler d'appel de faire réviser un procès au vu d'un nouveau témoignage ou de faits nouveaux ? Auprès de qui ?

:prof:
Mes 2 zeni d'amha :
- Oui et oui. En grimpant dans la hiérarchie du magistrat en question. Dans le pire des cas, l'Empereur doit avoir la possibilité de gracier.
- s'il s'agit de réviser le procès pour cause d’éléments nouveaux, le magistrat ayant rendu le premier jugement, ou son remplaçant, peut le faire. S'il s'y refuse, là aussi, possibilité de faire appel auprès de la hiérarchie.

Sinon, il faut voir que régulièrement le magistrat n'a pas forcément les moyens humains pour faire appliquer sa sentence, surtout si l'accusé bénéficie de la protection du pouvoir local. A cela peut encore se rajouter les problèmes de juridiction et qu'il doit être très facile pour le magistrat de la province X de refuser l'exequatur du jugement rendu par le magistrat de la province Y.
Dans le cas d'un jugement d'un magistrat d'Emeraude, plus politique, il doit être possible de l'invalider même sans faire de démarches juridiques.
"Quand il n'est plus temps de combattre, il est temps encore de se venger et de mourir."

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